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MENTIONS LÉGALES

1. Identité du responsable du site :

​

  • Nom et Prénom : Fuentes Damien

  • Adresse : 1 rue constantin rigollet 36300 Le Blanc

  • adresse email : nerv3d@outlook.fr.

  • Statut juridique : Micro-entrepreneur.

  • Numéro SIRET : 83088979600025

2. Éditeur du site :

  • Nerv3D.

  • Responsable de la publication : Nerv3D.

3. Hébergeur du site :

Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034

4. Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu du site Nerv3D (textes, images, créations 3D, logo) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

5. Données personnelles (RGPD) :

Les informations collectées lors des commandes (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à : nerv3d@outlook.fr.”

6. Numéro de TVA intracommunautaire :

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

 

7. Règlement des litiges :
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS), disponible à l’adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr. 
En tant que client, vous pouvez utiliser cette plateforme. 
À défaut de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

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